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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de prélèvement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'asile loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
droit de vote loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits dérivés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de propriété loc. m.
droit du marketing loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits ad valorem loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits annexes loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit privé loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit mou loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit européen loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de reproduction loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de présentation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de mouillage loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
abus de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de rachat loc. m.
qui de droit loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la distribution loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de place loc. m.
droit au bail loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
offre autopayante loc. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de rétention loc. f.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de poursuite loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits de douane loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit civil loc. m.