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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit d'établissement loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit privé loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de gage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de propriété loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit exclusif loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de place loc. m.
droit litigieux loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits de douane loc. m.
droit de visite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'entrée loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit compensatoire loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
bail (p. : baux) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de présentation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de recours loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
signal (p. : signaux) n. m.
droit de reproduction loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
référencement payant loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits dérivés loc. m.
abus de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
box (p. boxes) n. m.
droit de résiliation loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit préférentiel loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
Droit en imsage n. comp. m.
droits annexes loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de vote loc. m.
droit mou loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de la consommation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit européen loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de poursuite loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la distribution loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accise loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.