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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit compensatoire loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de rachat loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de créance loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de place loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de tirage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
crédit de droits loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit européen loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de présentation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
référencement payant loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
qui de droit loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits d'accise loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de réponse loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'asile loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de priorité loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de visite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de circulation loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de la consommation loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'auteur loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit au bail loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit civil loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'affichage loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.